Mentions légales

Dénomination

Réseau Canopé

Statut Juridique

Établissement public à caractère administratif
sous tutelle du ministère de l’Éducation nationale

Siège social

Téléport 1 @4, 1 avenue du Futuroscope,
CS 80158, 86961 Futuroscope CEDEX
05 49 49 78 00

№ SIRET : 183 100 197 00015

Informations éditoriales

Directeur de la publication et Responsable Juridique: Jean-Marc Merriaux

Hébergement

Réseau Canopé

Réalisation

Groupe Composer

Contact Canopé académie de Toulouse :

Responsable communication : Alexia Dounot
Webmestre : Stéphane Damo

Objet du site

Monuments de mémoire™ est un site internet destiné à accompagner les travaux de classe du cycle 3 et du collège, sur, et à partir des monuments aux morts de leur ville ou village. Ces classes en constituent la communauté rédactionnelle.
Monuments de mémoire™ a pour vocation générale, d'ouvrir un espace de publication pédagogique aux élèves et à leurs enseignants.
Seuls les enseignants de l’académie de Toulouse peuvent s’inscrire et contribuer au site.

Droit de propriété littéraire et artistique

Les fiches-articles, photographies, vidéos mises en ligne sur le site internet monumentsdememoire.fr sont disponibles sous la Licence Creative Commons BY-NC ND.
http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/3.0/fr/

Tout visiteur du site monumentsdememoire.fr est libre de reproduire, diffuser les contenus :

Selon les conditions suivantes :

  • Attribution : Vous devez respecter le droit moral de l’auteur de la fiche-article, de la photographie, de la vidéo et notamment le droit à la paternité en mentionnant le copyright indiqué par l’auteur.
  • Pas d’Utilisation Commerciale : Vous n’avez pas le droit d’utiliser les contenus à des fins commerciales.
  • Pas d’œuvres dérivées : Vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter les contenus présents sur le site internet.

Remarque : A chaque réutilisation ou distribution des contenus, vous devez faire apparaître clairement la licence selon laquelle elle est mise à disposition au public. La meilleure manière de l’indiquer est un lien vers cette page web.

Monuments aux morts – Droits d’auteur

Pour les monuments aux morts tombés dans le domaine public, aucune autorisation n’est requise pour reproduire ce monument sous forme de photographies, vidéos…

Pour les monuments aux morts protégés par le droit d’auteur, les contributeurs garantissent avoir l’autorisation auprès du ou des titulaires des droits d’auteur pour reproduire le monument aux morts sous forme de photographies, vidéos… sur ce site internet et sous la licence CC BY-NC – ND.

Exploitations interdites

Toute commercialisation totale ou partielle de la présentation originale du site et/ou de son contenu, auprès des tiers et sous quelque forme que ce soit est strictement interdite.
Est expressément interdit, même si l’utilisateur relève de la communauté pédagogique, toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage.
La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.

Liens hypertextes

Le site internet monumentsdemémoire.fr autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond illicite (« deep linking »), c'est-à-dire que les pages du site momumentsdemémoire ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre du navigateur laissant apparaître l’adresse www.monumentsdemémoire.fr

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Liens pointant vers les sites extérieurs

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